CGV – Mentions légales

Mentions légales :

SOCIÉTÉ Clo&Lou

Siège social situé à 58 rue Rivay – 92300 Levallois-Perret – FRANCE
RCS Nanterre 750 160 384 
SIRET 750 160 384 00012
Numéro de TVA intra-communautaire : FR72750160384
S.A.R.L au capital de 5 000 €
Email : contact@cloetlou.com
Directeur de publication : Mme Bénédicte Cospain

En s’inscrivant sur le Site, l’Acheteur donne son consentement à l’utilisation des données nominatives enregistrées lors de la prise de commande au titre du fichier clientèle de la société Clo&Lou pour les besoins liés à la facturation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Clo&Lou. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans autorisation expresse de Clo&Lou, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 du code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur est informé de la protection au titre des marques de certains des produits mis en ligne sur le site. Aussi, l’utilisateur s’engage à ne peut leur porter atteinte.

Conception/Réalisation :

Strategy 2 Web – S2W

C. Los Jazmines S/N Edif. Susana Local 4 – 29660 Marbella (España)
www.s2w.com

 

Hébergeur :1&1
Avenida de La Vega, 1 -Edificio Veganova (Edif.3 planta 5° puerta C)
28108 Alcobendas (Madrid)
NIF: B-85049435
Inscrita en el Registro Mercantil de Madrid,
Tomo: 24.232, Libro 0, Folio 73, Sección 8, Hoja M-435500, Inscripción 1.

Conditions Générales de Vente

entre Clo&Lou SARL, au capital de 5 000 EUR, dont le siège social se situe au 58, rue Rivay 92300 Levallois-Perret, mail : contact@cloetlou.com, inscrite au registre du commerce de Nanterre sous le numéro 750 160 384, Code APE 4648Z et toutes personnes voulant effectuer un achat par le biais du site Internet www.cloetlou.com.

Article 1. : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de vente

Les présentes conditions générales régissent exclusivement toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.cloetlou.com.
Clo&Lou se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Ces dernières ne sont applicables qu’aux produits présents sur ce site ainsi qu’aux particuliers et professionnels y commandant, à l’exclusion de toutes autres conditions. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
 

Article 2. : Nos produits

Article 2.1 : Présentation de nos produits

Les produits proposés à la vente par Clo&Lou sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client.
Tous nos produits sont garantis neufs.
Les articles en argent 925/1000 possèdent tous un poinçon certifiant de leur authenticité.
Nos bijoux en vermeil sont faits sur une base d’argent 925/1000. L’or est déposé avec une épaisseur de 3 microns minimum garanti. Tous nos articles en vermeil sont poinçonnés.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Pour tous les textes et images présentés sur ce site : Copyright Clo&Lou 2012-2019. Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des textes et images autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Les produits personnalisables sont les produits nécessitant une phase de fabrication supplémentaire telle que toute intervention physique sur le produit pour répondre à la demande du client.


Article 2.2 : Disponibilité de nos produits

Tous les articles présents sur le site sont en règle générale disponibles sur stock, cependant il peut y avoir des ruptures momentanées ou des ruptures définitives de stock (arrêt du produit par nos fournisseurs) même si ceux-ci peuvent être commandés sur notre site internet. En cas de rupture momentanée, les stocks des articles concernés sont réapprovisionnés dans les plus brefs délais. En cas de rupture définitive ou momentanée de plus de 10 jours ouvrés, les produits concernés sont retirés du site ou affichés indisponibles et le client en est informé par mail ou bien par téléphone afin de choisir des articles de remplacement. Sans réponse du client sous 48H, la commande est expédiée sans les articles indisponibles (qui ne seront pas facturés).

Article 2.3 : Garantie de nos produits

Tous nos bijoux en argent et vermeil sont garantis 925/1000, contrôlés et sont tous poinçonnés. Ils sont garantis 1 an contre tous défauts de fabrication liés à une utilisation normale.
La détérioration, la casse et l’usure n’entrent pas dans la garantie.
Les bijoux fantaisie sont garantis sur la base d’un défaut de fabrication uniquement et dans un délai de 3 jours francs (à réception du colis).
En tout état de cause, la garantie légale contre les vices cachés s’applique.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit et de nous en avertir dans les 3 jours francs suivant la réception de votre colis.


Article 2.4 : Prix de nos produits

Les prix affichés sur notre site internet sont susceptibles de changer à tout moment (en fonction des arrivages et du cours de l’argent), cependant, les modifications de prix survenant après passation de commande n’entraînent aucune modification de la facture de la commande. La société Clo&Lou s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande.
Tous les prix de nos articles sont affichés en euros Toutes Taxes Comprises (Taux de TVA en vigueur 20.00 %) et Hors Taxes pour les professionnels. Le prix d’un article ne comprend pas les frais de traitement et d’expédition qui peuvent être facturés en supplément du prix de vente. Le règlement des commandes doit obligatoirement s’effectuer en euros et du montant indiqué après passation de commande (tout frais supplémentaire est à la charge du client).

Article 3. : Commande

En passant une commande sur notre site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente et les avoir acceptées. Les produits demeurent la propriété de la société Clo&Lou jusqu’au paiement complet de la facture.
Une confirmation de réception de commande est automatiquement transmise au client par email. Veuillez-vous assurer, avant de valider votre commande, que votre messagerie est paramétrée pour accepter les emails en provenance de notre site www.clo&lou.com, sinon notre confirmation risque de ne pas vous parvenir. Nous ne pourrons être tenus responsables de la non réception de nos emails par votre messagerie.
Nous nous réservons toutefois le droit de refuser ultérieurement les commandes qui ne présenteraient pas toutes les garanties d’authenticité ou qui ne respecteraient pas les conditions de vente.
Toute commande peut être annulée par simple demande du client par mail ou bien par téléphone avant expédition de celle-ci. Nous ne pourrons être tenus responsables d’une annulation reçue après expédition d’une commande et les articles ayant fait l’objet d’une personnalisation éventuelle ainsi que les frais d’expédition et de préparation éventuels ne feront pas l’objet d’un remboursement (un forfait de 5 EUR TTC pourra vous être retenu en cas de gratuité des frais de ports).


Article 3.1 : Facturation

Toute commande dont le paiement a été validé donnera lieu à une facture sur laquelle apparaîtra la TVA (pour une livraison en France), les frais de port et autres frais annexes (en vigueur au moment de la passation de commande). La facture sera établie en euros au nom indiqué lors de la passation de commande et celle-ci sera jointe dans le colis. Elle servira de preuve pour la date de départ des garanties. Une facture sera établie et réglée TTC pour toute livraison pour les particuliers en France métropolitaine, Corse, Monaco et union européenne et HT pour toutes les autres destinations ou professionnels (hors France métropolitaine, Corse et Monaco).
Pour une livraison dans les DOM TOM, la facture sera établie HT en euros.


Article 3.2 : Modalités de paiement

Article 3.2.1 : Paiement par chèque bancaire

Le paiement par chèque est uniquement disponible pour facturation en France et Monaco. Tous les achats effectués par chèque sur le site Clo&Lou ne sont payables qu’à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un client si celui-ci n’a pas réglé au préalable 100% du prix TTC du produit ainsi que les éventuels frais de livraison afférents.
Les chèques doivent être émis en euros et par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco. Le chèque doit émis à l’ordre de Clo&Lou et expédié à l’adresse :

Clo&Lou
58, rue Rivay
92300 Levallois-Perret


La commande sera préparée à réception du chèque et après vérification de ce dernier par les services compétents (vérification FNCI). Un justificatif de domicile pourra vous être demandé en cas de doute ainsi qu’un changement de mode de paiement.
La commande sera expédiée une fois complète ou bien 48h après envoi d’un mail de rupture d’article.
La différence entre le montant du chèque et la facture donnera lieu à un avoir (valable 1 an et uniquement sur notre site internet), à un remboursement par chèque joint au colis ou bien à une demande de paiement complémentaire.
Lors d’un règlement par chèque, le prix des articles commandés est réservé pendant 10 jours ouvrés consécutifs à la date de passation de la commande. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, la commande sera automatiquement annulée. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter un chèque de règlement reçu au-delà de ce délai en cas de changement significatif de prix. Tout chèque refusé par nos services ou bien par simple demande du client sera retourné barré avec la mention annulé par courrier à l’adresse indiqué sur le chèque.


Article 3.2.2 : Paiement par carte bancaire

Le paiement s’effectue par carte bancaire portant le sigle CB. Le paiement par carte bleue est disponible pour toutes les destinations, cependant, il est bloqué à un plafond HT maximum pour toute commande dont la livraison s’effectue hors de la France. Le montant de votre commande plafonne le montant que nous pourrons prélever, nous ne pourrons débiter un montant supérieur au montant de votre commande mais uniquement inférieur ou égal. Les coordonnées de la carte du client sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transite jamais en clair sur le réseau. Le numéro de la carte est donc dirigé vers les serveurs de la banque, le règlement s’effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d’autant plus importante que vos numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire.
La commande sera enregistrée après le paiement et validée uniquement dès l’acceptation de la mise en réserve du paiement par la banque ou bien annulée si la banque refuse le paiement ou en cas de non règlement.
Le montant final de la facture sera débité au moment de l’expédition de celle-ci et uniquement du montant des articles envoyés (plus frais de ports et de traitement éventuels).
En cas de rupture d’article, les articles non disponibles (donc non expédiés) ne seront ni facturés ni débités et les frais de ports resteront inchangés. Tout remplacement par un article dont le montant est supérieur au montant de l’article indisponible fera l’objet d’une nouvelle commande à faire par le client sur notre site dont les frais de ports seront automatiquement déduits.
En cas de refus du paiement par la banque, la commande sera maintenue 7 jours francs et son paiement sera présenté régulièrement jusqu’à l’acceptation de celui-ci par la banque ou jusqu’à annulation de celui-ci par nos services.
Toute commande annulée verra son paiement annulé de manière irréversible.


Article 3.2.3 : Paiement par virement bancaire

Le paiement par virement bancaire est disponible pour toutes les destinations. Nos coordonnées bancaires vous seront envoyées par mail. Le virement sera à faire depuis votre banque vers le compte indiqué sur le mail. Merci d’y indiquer également votre numéro de commande pour une identification plus aisée. Votre commande sera traitée à réception du virement bancaire effectif.
Pour les pays hors CE, tout paiement par virement bancaire doit se faire en euros, la facture étant en euros. Les frais de changement de devise (ou autres frais éventuels) ne sont pas à notre charge et seront déduits de votre facture si vous ne vous en acquittez pas auprès de votre banque.
En cas de rupture d’un article non remplacé, un avoir valable 1 an vous sera fait sur notre site internet. Toute demande de remplacement d’un article dont le montant est supérieur au montant de l’article remplacé fera l’objet d’une nouvelle demande de paiement du montant de la différence.
Toute commande non réglée sous 10 jours francs sera annulée.


Article 3.2.4 : Frais de ports et de traitement

Les expéditions se font en France Métropolitaine, Monaco, les DOM-TOM et l’étranger.
Les frais d’expédition comprennent les frais du transporteur choisi ainsi que les frais de traitement (préparation de commande, facturation, colissage).
Les frais d’expédition sont variables suivant le montant de votre commande, le transporteur choisi et le pays de livraison choisi. En cas d’erreur de sélection du pays adéquat lors de votre passation de commande, celle-ci pourra faire l’objet d’une annulation ou bien d’une demande de paiement complémentaire (pour frais de livraison supplémentaires).


Article 3.2.5 : Modalités de livraison

Toute commande ne sera expédié qu’après paiement intégral de celle-ci. Vous êtes avertis par mail de l’expédition de votre. Les articles ainsi que leur facture sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. L’adresse indiquée doit être complète et entière. Tout changement d’adresse de livraison d’une commande passée ne pourra être modifiée que sur appel téléphonique auprès de nos services ou bien par mail avant l’expédition de votre commande. Tout changement tardif ne sera pas pris en compte et les frais engendrés seront à votre charge.
Les transporteurs disponibles dépendent du pays de destination choisi. Dans le cas d’un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes varient suivant les pays et restent à votre charge (quelques soient les frais de ports réglés sur notre site). Nous ne pouvons vous informer de leur montant exact. De la même manière, pour un envoi à destination des DOM TOM, des frais de douanes (taxe d’outre-mer) resteront à régler à réception de votre colis.
Tous les envois sont faits avec suivi, assurance et remise contre signature. Le suivi est disponible dans la section “Mes commandes” de notre site internet une fois connecté à votre compte.


Article 3.2.5.1 : Colissimo

L’envoi par colissimo est disponible pour toutes les destinations. Le prix de l’envoi dépend du montant de la commande et du pays de destination. L’envoi se fait en So Colissimo pour la France et la Belgique avec assurance, suivi et remis contre signature et en colissimo Expert avec assurance, suivi et remis contre signature pour les destinations hors de France et les DOM-TOM. Après expédition de votre commande par nos services, le service colissimo/So Colissimo achemine en 48h ouvrés en France métropolitaine et en Belgique et en 5 à 15 jours ouvrés pour toute autre destination. 
L’acheminement à domicile se fait directement à l’adresse indiquée lors de votre passation de commande. Le colis est directement remis en personne contre signature. En cas d’absence, un mot est laissé dans votre boîte aux lettres vous invitant à venir retirer votre colis à votre poste de proximité sous 15 jours.
L’acheminement à la poste se fait directement à la poste choisie lors de votre passation de commande. Un mail vous est envoyé lorsque votre colis est disponible. Il vous suffit ensuite d’aller le retirer avec votre numéro de colis et votre carte d’identité.
Uniquement la personne indiquée en destinataire lors de votre passation de commande peut recevoir ou retirer un colis sauf dérogation de la part du destinataire.

A réception du colis, vous vous devez de vérifier l’état et le contenu de celui-ci et de mentionner toute anomalie sur le document de remise. A cela vous devez (sous 2 jours ouvrés au maximum suivant le jour du retrait) en informer par lettre recommandée AR le transporteur ainsi que la société Clo&Lou par courrier simple. Si vous n’effectuez pas cette démarche, votre signature vous engage sur le contenu de votre colis et nous ne pourrons rien faire en cas de non réception d’un article ou d’article abîmé lors du transport.

En cas de non réception de votre colis, merci de nous l’indiquer par mail ou par téléphone en nous précisant votre nom et votre numéro de commande afin que nous puissions mener une enquête auprès de la poste. Une enquête peut durer de 2 à 60 jours ouvrés suivant la destination (3 semaines en moyenne). Aucune action ne pourra être menée sans réponse de la poste. Des justificatifs de domicile ou de non réception de colis pourront vous être demandés en complément. A réception de la conclusion de l’enquête de la poste, nous vous en informerons de la manière suivante:
– La poste a retrouvé votre colis et vous le livrera.
– La poste a déclaré votre colis perdu. Vous pourrez choisir à votre convenance un remboursement intégral ou bien l’envoi d’un nouveau colis identique (dans la limite du stock disponible).
– La poste a livré votre colis et dispose d’une signature. Nous vous envoyons le bordereau de signature afin que vous puissiez alerter la personne qui a réceptionné votre colis. Nous ne pouvons rien faire de plus, aucun recours n’est possible, la poste ayant l’habilitation de déposer votre envoi à un voisin proche de la destination.
– La poste n’a pu acheminer votre colis pour adresse incomplète, adresse inexistante, boîte aux lettre non identifiable (ou autre raison qui incombe au client), un mail vous sera envoyé avec une demande de paiement de frais supplémentaire pour une réexpédition de votre colis ainsi que l’adresse complète. En cas de refus de votre part, la société Clo&Lou vous remboursera sous 14 jours du montant des articles (hors articles personnalisés) correspondant à la facture du colis et hors frais de ports. Dans le cas d’une commande avec frais de ports offerts, un montant de 5.00 EUR TTC sera déduit du montant remboursé. La forme du remboursement sera identique au mode de règlement effectué. Toute réclamation est possible avec justificatif de domicile à l’appui.
En cas de refus du colis lors de la réception de votre colis par nos services, nous vous rembourserons sur demande sous 14 jours hors articles personnalisés et frais de personnalisation.


Article 3.2.5.2 : Lettre suivie

L’envoi par lettre suivie est disponible pour toutes les destinations mais dépend du montant de votre commande et de la taille de vos articles. Une lettre suivie ne doit pas être plus épaisse que 3 cm. Le prix de l’envoi varie de 2.99 EUR TTC à 5,60 EUR TTC suivant le pays de destination. L’envoi se fait par enveloppe à bulles qui sera directement déposée dans la boîte aux lettres du destinataire. Le temps de transport constaté en moyenne est de 48H pour la France et de 4-5 jours pour l’étranger. En cas de non réception de votre lettre suivie, si le suivi indique que cette dernière a été distribuée, nous n’avons aucun recours. Autrement, il vous suffit de nous en informer par mail et nous ouvrirons une enquête afin de voir ce qu’il se passe. Une enquête peut durer jusqu’à un mois. Dès clôture de l’enquête, nous vous en informerons et vous proposerons l’envoi d’un colis identique ou bien le remboursement de votre commande dans le cas où la poste aurait perdu votre colis ou bien vous proposerons de régler à nouveau les frais de ports si votre colis nous est revenu pour défaut d’adresse et/ou de nom.

Article 4. : Procédures de retour

Toutes les procédures de retour s’effectuent après une demande au préalable auprès de nos services et s’effectuent à l’adresse suivante :
Clo&Lou
58, rue Rivay
92300 Levallois-Perret

Article 4.1 : Droit de rétractation

L’acheteur bénéficie d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation légal sans donner de motif. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où l’acheteur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par l’acheteur, prend physiquement possession du bien.
 
Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétraction. Vous ne subirez aucune pénalité.
 
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier [nom et adresse] votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais ce n’est pas obligatoire.
 
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.


Article 4.2 : Modalité d’exercice du droit de rétractation

En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client. Aucun remboursement ne peut être émis à réception d’un produit abîmé ou ayant fait l’objet d’un usage durable. Les produits doivent être impérativement retournés complets avec leurs accessoires éventuels, en parfait état et dans leur emballage d’origine placé dans un carton vierge.

Toute reprise acceptée par la société, après vérification qualitative et quantitative des produits retournés entraînera au bénéfice exclusif du client le droit au remboursement des sommes versées lors de la commande. Ce remboursement lui parviendra dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit de rétractation. Le remboursement sera effectué selon le même mode de paiement que celui ayant servi à son acquisition.

Vous devrez renvoyer ou rendre le produit dans un état propre, au 58 Rue Rivay – 92300 Levallois-Perret – FRANCE sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Cet envoi devra uniquement être fait via la poste en mode suivi (colissimo, Chronopost).

Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux clients professionnels et la société Clo&Lou se réserve le droit de refuser la rétractation d’un client commandant via un compte professionnel.

Article 4.3 : S.A.V.

Lors d’un retour en Service Après Vente d’un article après acceptation par nos services (toute demande non effectuée auprès de nos services avant le renvoi de l’article se verra refusée et entraînera des frais supplémentaires), le client doit obligatoirement joindre dans le colis la copie de la facture sur laquelle apparaît celui-ci. Les délais de Service Après Vente sont de 1 à 6 semaines environ (à réception du colis), mais ceux-ci peuvent être supérieurs en fonction de la réparation et de la provenance de l’article. Les frais de retour en Service Après Vente sont à la charge du client, les frais d’expédition une fois l’article réparé sont à la charge de la Société Clo&Lou an cas de défaut avéré sinon à la charge du client. Si le fournisseur est dans l’impossibilité de réparer un article, un avoir du montant de l’article à la date de l’achat sera établi au nom du client et déduit lors de son prochain achat. Cependant, un échange sera possible.
En cas de défaut prouvé d’un article ou bien de réception d’un article cassé et notifié au livreur ainsi qu’à la société Clo&Lou, les frais d’expédition du client seront remboursés à hauteur de 5.00 EUR et l’article échangé à neuf ou bien remboursé sous forme d’avoir.

Article 4.4 : Conditions et précautions d’usage

Clo&Lou s’engage dans la recherche des meilleurs matériaux utilisés et dans le soin apporté à la conception de ses articles. Ces articles de bijouterie sont par essence précieux et fragiles et requièrent, selon leur conception et matière, des attentions et des soins particuliers afin de préserver leur qualité, leur éclat d’origine. Les détergents, savons, crèmes et la transpiration peuvent altérer de manière définitive vos bijoux selon la matière dont ils sont composés. De manière générale, il est recommandé d’éviter toutes situations pouvant entrainer les rayures, l’altération des matières (métal, pierre, perle, verre, cuir ou caoutchouc,) et des couleurs, les chocs, déformations, étirements ou arrachages. Avec le temps les bijoux en argent ou en or peuvent s’oxyder naturellement. Il convient de les nettoyer régulièrement à l’aide d’un tissu adapté.
La stricte prévenance vis-à-vis des contre-indications d’usage ou d’exposition à des risques particuliers est indispensable à l’exercice des conditions de garantie de nos articles.


Article 5. : Service client

Pour toute information ou question éventuelle, notre service client est disponible par mail à l’adresse contact@cloetlou.com

Article 6. : Loi applicable

Les présentes conditions générales en langue française sont soumises à la loi française. Avec un professionnel, pour toute contestation ou litige le Tribunal de Commerce de Nanterre est seul compétent. La vente par Internet sur le site est régie exclusivement par le droit français.

Politique de Confidentialité

  1. Préambule

En s’inscrivant sur le Site, l’Acheteur donne son consentement à l’utilisation des données nominatives enregistrées lors de la prise de commande au titre du fichier clientèle de la société CLO&LOU pour les besoins liés à la facturation.

Quel est le but de la politique de confidentialité ?
La présente Politique de Confidentialité a pour objet de vous informer sur les moyens que CLO&LOU met en œuvre pour collecter et traiter vos données à caractère personnel, que vous êtes amené à fournir à CLO&LOU au travers de l’utilisation de notre Site www.cloetlou.com, dans le respect le plus strict de vos droits.

Qu’est-ce que le RGPD ?
Le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).a pour but d’harmoniser les lois concernant les protections des données au sein de l’Union Européenne et d’accroître la protection des données personnelles.

Cela signifie que le RGPD précise comment les entreprises (par exemple CLO&LOU) doit informer les individus (dans le cas présent, vous, nos membres) sur la façon dont leurs données sont collectées et protégées. De plus, la loi étend les possibilités légales des individus (dans le cas présent, nos membres) concernant leurs données : leur droit d’accès, de suppression et de portabilité.

Le RGPD est entré en vigueur le 25 mai 2018.

Quel impact pour les Prospects et Acheteurs de CLO&LOU ?
CLO&LOU a mis à jour la politique de protection des données sur www.cloetlou.com afin de décrire de manière exhaustive et transparente le sens du RGPD en répondant aux questions suivantes :

          – Qui est le contrôleur de données pour vos données personnelles ?
          – Quelles sont les données précises collectées par CLO&LOU ?
          – Combien de temps ces données sont-elles conservées par CLO&LOU ?
          – Pourquoi CLO&LOU collecte vos données personnelles ?
          – Quels seront les bénéficiaires de vos données personnelles ?
          – Quels sont vos droits concernant les données ?

En mettant à jour notre politique de protection des données nous ne changeons pas les paramètres actuels de votre Compte utilisateur CLO&LOU, CLO&LOU n’introduit pas non plus de changements concernant la façon dont nous utilisons vos données. Si nous envisageons d’utiliser vos données à d’autres fins que celles listées dans notre politique de confidentialité, nous vous en informerons séparément, en avance et demanderons votre autorisation.

1/ Définitions

                 Acheteur : désigne toute personne physique qui procède ou a procédé à une commande sur le Site de CLO&LOU

                 CLO&LOU : désigne la société CLO&LOU, SAS au capital de 5000 euros, dont le siège social est situé au 58, rue Rivay – 92300 Levallois-Perret – France et enregistré sous le numéro RCS Nanterre 750 160 384.

                 Compte : désigne la partie « Mon compte » se trouvant sur le Site et permettant à toute personne physique d’accéder à un espace personnalisé récapitulant les informations suivantes : les données personnelles, les adresses de livraison et facturation, l’historique de commandes, l’inscription à la newsletter.

                 Données à caractère personnel : désigne toutes les données qui permettent d’identifier un individu directement ou indirectement, par agrégation de plusieurs données ce qui correspond notamment à vos nom, prénom(s), pseudonyme, adresse de courrier électronique, numéro(s) de téléphone, données relatives à vos transactions sur le Site, ainsi qu’à tout autre renseignement que CLO&LOU pourra vous demander et que vous choisirez de nous communiquer à votre sujet, tel que précisé plus en détail dans l’article 2 ci-dessous.

                 Produits : désigne l’ensemble des Produits proposés à la vente sur le Site.

                 Prospect : désigne toute personne physique qui n’est pas encore Acheteur sur le Site mais qui peut le devenir

                 Site : désigne le Site Internet, édité par CLO&LOU, accessible à l’adresse www.cloetlou.com

 
2/ Qui est le contrôleur de données pour vos données personnelles ?

Etant propriétaires et gestionnaires du Site. CLO&LOU assume la quasi-totalité des engagements pris pour assurer le respect et la protection de votre vie privée.

En cas de questions concernant le traitement de vos Données dans le cadre de l’utilisation du Site ou l’exercice de vos droits, vous pouvez à tout moment écrire à CLO&LOU à l’adresse suivante :

CLO&LOU

58, Rue Rivay

92300 Levallois-Perret

Vous pouvez également contacter le Délégué à la protection des Données (DPO) à l’adresse suivante : contact@cloetlou.com


3/ Quelles sont les données collectées par CLO&LOU ?

3.1 Les données que vous transmettez directement, et notamment :

          – Les données nécessaires à la création de votre Compte sur notre Site : Civilité, Nom, Prénom, adresse email
          – Un numéro de téléphone qui vous est demandé au moment où vous souhaitez passer une commande pour la première fois en choisissant Colissimo ou Chronopost comme mode de livraison.
          – Une copie de l’ensemble des commandes effectuées sur notre Site
          – Le détail des opérations financières ou comptables effectuées sur notre Site
          – L’historique de vos visites sur notre Site et des contenus auxquels vous avez accédé
          – Les données que CLO&LOU sollicite par email lorsque vous signalez un problème relatif à notre Site ou à nos services, comme par exemple l’objet de votre demande

3.2 Les données que CLO&LOU recueille automatiquement :

          Nous enregistrons des données d’utilisation et de navigation lorsque vous accédez à notre Site

          Lors de chacune de vos visites, CLO&LOU est susceptible de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, le cas échant, des informations relatives aux appareils sur lesquels vous utilisez notre Site ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez à notre Site, tels que notamment vos adresses IP, des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur notre Site, notamment votre parcours sur les différentes pages URL de notre Site, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez.

          Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, CLO&LOU a notamment recours aux cookies détaillés plus précisément dans l’article III ci-dessous.

CLO&LOU recueille également des informations sur votre utilisation de notre Site (telles que le nombre de commandes effectuées et leur détail)

4/ Combien de temps CLO&LOU conserve vos données ?

4.1 En ce qui concerne les données relatives à la gestion de notre relation commerciale avec les Acheteurs et les Prospects :

          Vos données à caractère personnel ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de notre relation commerciale avec vous; toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur;

Concernant d’éventuelles opérations de prospection, vos données pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale. Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous pourrons reprendre contact avec vous pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive et explicite de la personne, vos données seront supprimées ou archivées conformément aux dispositions en vigueur, et notamment celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation pour des raisons strictement limitées et autorisées par la loi (paiement, garantie, litiges…).

De même, les données à caractère personnel relatives à un Prospect, non client, pourront être conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de leur collecte par le responsable du traitement ou du dernier contact émanant du Prospect.

4.2 En ce qui concerne les statistiques de mesure d’audience, les informations stockées dans le terminal des utilisateurs ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité ou fréquentation ne seront pas conservées au-delà de treize (13) mois.

4.3 En ce qui concerne les autres données financières (par exemple les paiements, remboursements, etc.), elles sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable.

5/ Pourquoi CLO&LOU collecte vos données personnelles ?

Au cours du processus d’achat, CLO&LOU met en œuvre des traitements de données à caractère personnel afin de lui permettre d’assurer la gestion, la facturation, l’expédition et le suivi des commandes passées sur le Site.

Nous pouvons également utiliser ces données pour vous adresser des emails d’information et/ou de prospection si l’Acheteur ou le Prospect a préalablement donné son autorisation en s’inscrivant à notre newsletter.

Nous vous informons, lors de la collecte de vos données personnelles, si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Nous vous indiquons également quelles sont les conséquences éventuelles d’un défaut de réponse.

6/ Quels seront les bénéficiaires de vos données personnelles ?

Vos données à caractère personnelles ne sont transmises à nos prestataires et partenaires contractuels, en qualité de sous-traitant au sens du RGPD, que dans le but d’assurer une bonne gestion des commandes et le suivi de la relation commerciale qui en découle, en particulier :

          – A notre prestataire de service de paiement pour vous proposer le règlement à distance de nos produits par carte bancaire,

          – A nos prestataires intervenant pour les besoins de notre communication marketing et webmarketing avec votre consentement.

Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instructions de CLO&LOU 

7/ Quels sont vos droits sur les données ?

Conformément au RGPD, les droits suivants sont reconnus concernant le traitement de vos données personnelles :

          Droit d’accès : vous avez le droit de vérifier que vos données personnelles sont traitées, et le cas échéant, d’obtenir une copie de ces données et des informations complètes sur le traitement ;

          Droit de rectification : Vous avez le droit de corriger des erreurs, modifier des données inexactes ou incomplètes et vérifier que les données traitées sont exactes ;

          Droit de suppression : Vous avez le droit de supprimer vos données dans les meilleurs délais si le traitement est illégal ou la finalité du traitement ou de la collecte a disparu ;

          Droit de restriction : Vous avez le droit de demander la suspension du traitement si celui-ci est illégal ou inapproprié ;

          Droit de contester : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles si la finalité du traitement est le marketing direct ou le traitement doit être interrompu pour des raisons concernant votre situation personnelle, sauf si nous pouvons démontrer des raisons impérieuses et légitimes de poursuivre leur traitement ou si le traitement est nécessaire pour exercer ou défendre un droit.

          Droit de ne pas être soumis à des décisions individuelles automatisées. Vous avez le droit de ne pas être soumis à une décision reposant uniquement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, qui produit des effets juridiques à votre égard ou vous affecte de manière significative, sauf si cela s’avère nécessaire pour l’exécution d’un contrat, est autorisé par la loi ou repose sur votre consentement explicite.

En fonction de la nature de nos services et de la finalité de la collecte et du traitement de vos données personnelles, le Droit à la portabilité ne s’applique pas.

Pour exercer vos droits, contactez-nous par e-mail à l’adresse suivante :contact@cloetlou.com ou envoyez votre demande par la poste à l’adresse suivante :

CLO&LOU,

58 Rue Rivay

92300 Levallois-Perret

 

Dans votre demande, indiquez clairement (i) votre identité, en spécifiant votre nom complet et l’adresse e-mail utilisée pour effectuer un achat ou créer un compte, et (ii) le ou les droits que vous exercez.

 

  1. Politique relative aux Cookies

1/ Définition

Les cookies sont des fichiers textes, souvent cryptés, stockés dans votre navigateur. Ils sont créés lorsque le navigateur d’un utilisateur charge un site internet donné : le site envoie des informations au navigateur, qui créé alors un fichier texte. Chaque fois que l’utilisateur revient sur le même site, le navigateur récupère ce fichier et l’envoie au serveur du Site.

2/  Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics qui est un outil statistique d’analyse d’audience qui génère un cookie permettant de mesurer le nombre de visites sur le Site, le nombre de pages vues et l’activité des visiteurs. Votre adresse IP est également collectée pour déterminer le pays depuis lequel vous vous connectez. La durée de conservation de ce cookie est de 50 mois.

3/ Autorisation et opposition à l’utilisation des cookies

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer les cookies quand bon vous semble.

L’utilisateur du site est informé que lors de ses visites sur celui-ci, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais simplement d’enregistrer des informations relatives à la navigation parcourue sur le site.

L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaires au fonctionnement du site, nécessite un consentement exprès de votre part.

Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l’utilisation des cookies en paramétrant votre dispositif de connexion de manière appropriée :

          – En activant ou désactivant totalement les cookies ;
          – En supprimant des cookies spécifiques, qui ont déjà été enregistrés dans le navigateur ;
          – En empêchant certains sites Web d’enregistrer des cookies sur votre ordinateur ;
          – Ou en bloquant les cookies tiers (lorsque pendant la navigation sur un site, des cookies sont stockés sur votre ordinateur par un autre site).
          – Vous pouvez supprimer tous les cookies qui sont déjà sur votre ordinateur et vous pouvez configurer la plupart des navigateurs de façon à empêcher leur stockage.

A noter que pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Reportez-vous pour cela notamment au guide d’utilisation de votre navigateur.

  1. Newsletter, emails et SMS envoyés par CLO&LOU

CLO&LOU est susceptible d’adresser aux Acheteurs et Prospects des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces webs animés par CLO&LOU sur les médias sociaux, sous réserve d’acceptation préalable de votre part et conformément à la législation applicable. L’Acheteur ou le Prospect peut à tout moment s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « Je souhaite me désinscrire » figurant en bas de chaque email, en effectuant la demande auprès d’une boutique physique, ou via son Compte client sur le site, par courrier ou en répondant STOP par SMS.

  1. Mesures de sécurité

Nous vous informons prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de vos données à caractère personnel et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.